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novembre 2009Droit de la protection sociale
Nouvel ouvrage chez Gualinéo (groupe Lextenso Editions) : le Droit de la protection sociale, rédigé par Franck Petit, professeur de droit privé à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse. Au classique droit de la sécurité sociale a peu à peu succédé un droit de la protection sociale. Cet élargissement du champ d’étude des techniques de protection sociale s’explique par les limites des régimes de sécurité sociale qui, à eux seuls, ne peuvent pourvoir à l’objectif de compensation des risques sociaux. L’objectif de cet ouvrage est de rendre compte de cette extension de la protection contre les risques sociaux qui, en englobant les dispositifs de la sécurité sociale, peut nécessiter l’apport de l’aide sociale financée par l’État ou se compléter des prestations offertes par les organismes privés, notamment par l’entreprise. Prix : 22 euros. Inauguration de l’extension du Magellan
Près de 20 ans après la livraison du premier bâtiment de la pépinière et hôtel d’entreprises Le Magellan, à Evry, un nouvel espace complémentaire va être inauguré, afin d’accueillir davantage de jeunes entreprises spécialisées dans le service innovant aux entreprises, dans des locaux plus adaptés à leurs attentes. Bureaux à taille humaine, à partir de 27 m² et nombreux espaces modulables de stockage garantissent aux entrepreneurs des charges moindres pour démarrer leur activité. Depuis son ouverture en 1991, la pépinière du Magellan a toujours très bien fonctionné, fort d’un taux d’occupation de 80 à 90%. Outre l’offre locative, la pépinière conseille les entreprises, les met en relation, les accompagne et les écoute pendant les premières années de leur développement. L’inauguration officielle de la nouvelle extension aura lieu le 3 décembre prochain, en présence de Manuel Valls, président de la Communauté d’agglomération Evry Centre Essonne et Martine Cartau-Oury, directrice du Magellan. En présence également des élus des communes d’Evry Centre Essonne, de Michel Berson, président du Conseil Général de l’Essonne, de Jean-Paul Huchon, président de la Région Ile-de-France, du Préfet et du Préfet pour l’Egalité des chances, des présidents des agglomérations voisines, du Pôle emploi Évry et Ris – l’ADIL – la MEP – la Maison de l’Emploi, des financeurs du Magellan, d’Optic Valley du Genopole, de l’Université d’Evry, de l’ENSIIE, de Télécom et Management, des entreprises du Magellan et des architectes et intervenants du chantier du bâtiment. PME-ETI : Les entrepreneurs face à la criseAnalyse du comportement face à la crise. Face à la crise, quelle est ma devise ? A l’occasion des Journées de l’Entrepreneur, IBM, dévoile les résultats d’une enquête menée par Opinion Way, auprès d’un échantillon de 200 entrepreneurs français, PDG et Directeurs Financiers. Si la plupart des entreprises ont adapté leur stratégie face à la crise (60%), 40% sont restées en status quo. Les entrepreneurs interrogés ont confié, pour 21% d’entre eux, avoir mis en œuvre une stratégie offensive afin de tirer profit des opportunités que leur offre la crise actuelle. Ils transforment leurs entreprises. Ils investissent, innovent, et surtout lancent de nouveaux produits. Ce sont surtout les PME ( 100 à 249 salariés) vis-à-vis des ETI interrogées (250 – 999 salariés) qui ont fait ce choix d’être plus offensives. On observe néanmoins un choix similaire auprès des entreprises industrielles. En effet, ces dernières étant plus touchées par la crise, elles ont été plus enclines que les autres à se transformer. Les autres, ont déclaré ne pas avoir changé la stratégie décidée avant la crise afin de conserver une vision à moyen ou long terme. Beaucoup d’entreprises du secteur des services (49%) ont maintenu leur cap. D’une manière générale elles ont globalement moins ressenti le besoin de s’adapter à la crise que les autres, notamment parce que le domaine des services à la personne a été moins touché par la récession (59% des entreprises de service aux personnes et aux collectivités font une évaluation favorable de leur environnement à 6 mois). Globalement, la différence entre les entreprises qui adoptent une stratégie offensive et celles qui optent pour la défensive s’illustre donc dans la différence de leurs priorités : les premières privilégient le gain de nouveaux clients (50%), l’accroissement de leur efficacité (39%) et le lancement de nouveaux produits (27%) lorsque les secondes se concentrent sur la maîtrise des coûts (64%). La crise n’a donc pas touché tout le monde avec la même intensité. Analyse de l’évaluation de l’environnement - L’optimisme est-il de retour ? L’optimisme est majoritaire en ce qui concerne l’environnement économique à venir, 55% des PME et ETI s’attendant à un environnement très ou plutôt favorable dans les 6 prochains mois. Dans le détail, il apparaît qu’un lien logique se vérifie entre l’évaluation que les entreprises font de l’environnement et la stratégie qu’elles adoptent. Les entreprises ayant une stratégie offensive voit un environnement favorable pour 71% d’entre elles tandis que le chiffre tombe à 41% pour les entreprises à stratégie défensive. Quant aux PME et ETI n’ayant pas changé de stratégie, elles considèrent un environnement favorable pour 60% d’entre elles. Analyse des intentions d’investissement 2009 - Les entreprises ont-elles maintenu le cap ? Près de la moitié des PME/ETI (49%) déclarent réaliser les investissements prévus en 2009 et 8% les avoir accrus. L’investissement est le domaine dans lequel s’illustre le mieux la différence entre les stratégies mises en œuvres : les trois quarts des entreprises ayant adopté une stratégie offensive réalisent (52%) voire accroissent (22%) les investissements initialement prévus. L’horizon est plus contrasté pour les PME et les ETI ayant fait l’option d’une stratégie défensive : 63% ont été contraintes de réduire leurs investissements. De façon rationnelle, l’évaluation faite par les entreprises de leur environnement à 6 mois est assez prédictive de leur comportement en matière d’investissement : 56% de celles qui évaluent favorablement leur environnement réalisent les investissements prévus quand 52% de celles qui l’évaluent défavorablement déclarent avoir été contraintes de réduire la voilure. Analyse des intentions d’investissement 2010 - Frilosité ou engouement ? Les intentions d’investissement déclarées par les PME et ETI pour l’exercice 2010 dressent un tableau de la situation future très similaire à celle de 2009 : les entreprises ayant adopté une stratégie offensive pendant la crise vont continuer sur cette lancée, 57% ayant l’intention de réaliser les investissements prévus et 17% de les accroître. Les entreprises ayant adopté une stratégie défensive sont par contre légèrement plus optimistes pour l’exercice qui s’ouvre : 49% d’entre elles envisagent de réaliser les investissements prévus et 3% pensent même pouvoir accroître leurs investissements. Les entreprises qui font une évaluation défavorable de leur environnement à 6 mois ont une attitude légèrement plus contrastée : on y trouve logiquement plus d’entreprises qui prévoient une réduction de leurs investissements (42%) que dans l’ensemble des entreprises (33%), mais aussi davantage d’entreprises qui misent sur une augmentation des investissements pour sortir plus vite de la crise ce qui dénote une politique active d’adaptation et de sortie de crise par l’investissement. Analyse des recours au financement d’investissement - Comment financer l’innovation technologique ? Près de 40% des entreprises envisagent d’investir dans l’innovation technologique. Ce projet est plus répandu parmi les ETI ayant adopté une stratégie offensive. Ce projet d’innovation est en revanche clairement corrélé à une perception négative du SI existant : 55% des entreprises qui estiment que leur système d’information n’est pas à la hauteur de leurs objectifs stratégiques ont le projet d’investir dans l’innovation technologique. Ceci indique la part importante de l’innovation IT au sein de l’innovation globale. Mais le sujet le plus frappant, c’est la manière qu’ont ces entreprises de financer leur innovation, à 70% par leurs fond propres : elles immobilisent leur cash ; et la faible propension à faire appel à un financement extérieur. De ce point de vue, on observe aussi une forte différence entre les entreprises industrielles ou « offensives » et les autres : les ETI qui adoptent une stratégie offensive sont les plus enclines à faire appel à Oséo (42%), 59% des entreprises industrielles envisagent de solliciter le crédit bancaire ou un fournisseur en tant que partenaire technologique et financier. La perspective d’un recours excessif (et en tout cas nécessairement limité) aux fonds propres, qui ne peut que brider l’investissement et l’innovation, en particulier dans le tertiaire, interpelle tous les acteurs du soutien à l’innovation et à l’investissement et les experts du financement à moyen-long terme. Les entreprises interrogées ont une taille salariale comprise entre 100 et 999 employés et sont issues de façon représentative du secteur Industriel/ BTP, du Commerce et des Services. Les entretiens ont été menés entre le 29 septembre et le 12 octobre 2009. La DGA commande des systèmes FELIN à Sagem (groupe Safran)La Direction générale de l’armement (DGA) vient de notifier à Sagem, filiale de Safran, une nouvelle commande de 16 454 systèmes fantassins à équipements et liaisons intégrés (FELIN) destinés à équiper l’armée de Terre française. Le nombre de systèmes FELIN commandés par la France à Sagem s’élève ainsi à 22 588. Le montant global du programme, incluant le développement, l’industrialisation, la production et le soutien initial, s’établit à un milliard d’euros. A lire : Délais de paiement entre entreprises
Les Editions Francis Lefebvre publient le 23 novembre 2009 l’ouvrage « Délais de paiement entre entreprises ». Véritable mode d’emploi, ce guide pratique apporte des réponses claires et concrètes à toutes vos questions : le mode de calcul du délai plafond fixé par la LME (Loi de Modernisation de l’Economie) pour les délais conventionnels, les secteurs d’activité bénéficiant de délais dérogatoires, la négociation de l’acheteur pour une compensation commerciale, le nouveau montant minimal des intérêts de retard, la réclamation des pénalités de retard, les nouvelles obligations du commissaire aux comptes, la nouvelle réglementation applicable aux contrats internationaux… Cet ouvrage est un outil indispensable aux services comptables et juridique de l’entreprise, aux services achats ainsi qu’aux conseils de l’entreprise : avocat, experts-comptables et commissaires aux comptes. Les auteurs sont des avocats en contact permanant avec les entreprises. Ils mettent à disposition leurs conseils après un an d’application de la LME. Ils donnent également leurs avis sur la façon d’interpréter la loi pour appliquer le nouveau dispositif. Collection « Dossiers Pratiques » Nouveauté A jour au 27 octobre 2009 Rédigé par Olivier Benoît, Nathalie Petrignet, Denis Redon, avocats associés de CMS Bureau Francis Lefebvre. Format 15x23 cm - environ 170 pages 55 euros Moins de 10 salariés : Aides à l’embaucheLe dispositif « zéro charge », mis en place en 2008 pour aider les entreprises de moins de 10 salariés (micro-entreprises ou TPE) à recruter du personnel, vient d’être prolongé jusqu’au 30 juin 2010 Cette aide dégressive jusqu’à 1,6 Smic, versée sous la forme du remboursement intégral des charges patronales au niveau du Smic, équivaut à 14 points de charges environ, soit 180 €. Ce dispositif s’ajoute à l’allègement Fillon qui reste en vigueur : les entreprises de moins de 10 salariés qui embauchent un salarié au niveau du Smic bénéficient déjà d’un allègement de cotisations patronales de sécurité sociale de 28,1 points, qui s’applique sur le salaire brut. Pour les embauches intervenant en 2010, l’effectif de l’entreprise est pris en compte au 31 décembre 2009, tous établissements confondus, en fonction de la moyenne mensuelle des effectifs de 2009 (salariés titulaires d’un contrat de travail le dernier jour de chaque mois, y compris les salariés absents). Pour une entreprise créée en 2010, l’effectif est considéré à la date de création. Sont concernés l’embauche en CDI, le renouvellement d’un CDD pour une durée supérieure à un mois ou la transformation d’un CDD en CDI. Pour pouvoir en bénéficier, l’entreprise ne doit, dans les 6 mois qui précèdent l’embauche, ni avoir procédé à un licenciement économique sur le poste pourvu par le recrutement, ni avoir rompu un contrat de travail avec le même salarié, sauf en cas de priorité de réembauche. La demande d’aide doit être déposée chaque trimestre par l’employeur auprès du Pôle emploi.
Lascom : au palmarès du Fast 50 de DeloitteLa société Lascom, à Bièvres, est la seule entreprise essonnienne a intégrer le classement 2009 de Deloitte, le fameux Fast 50. Elle fait donc partie des cinquante premières entreprises françaises de ce palmarès qui met en avant les entreprises technologiques de croissance. I-STEM : reconstitution d’un épiderme à partir de cellules souches embryonnaires humainesLa recherche sur les cellules souches avance à grand pas. En voici une nouvelle illustration avec le travail mené par l’Institut I-STEM* (I-STEM/ Inserm UEVE U861/AFM), publié dans la revue The Lancet datée du 21 novembre 2009. L’équipe d’ISTEM, dirigée par Marc Peschanski vient de réussir le pari de recréer l’ensemble d’un épiderme à partir de cellules souches embryonnaires humaines. L’objectif ? Pouvoir proposer un jour cette ressource illimitée de cellules comme alternative thérapeutique, notamment aux grands brulés et aux patients atteints de maladies génétiques affectant la peau. Des travaux financés notamment grâce aux dons du Téléthon. La thérapie cellulaire a radicalement changé la vie des grands brulés. Depuis plus de deux décennies, les médecins utilisent des techniques de culture cellulaire afin d’obtenir, à partir d’un petit échantillon prélevé chez le patient lui-même, une surface de peau suffisante à la reconstruction de l’épiderme détruit. Bien que ce type de greffe soit utilisé avec succès, l’une de ses limites est le temps nécessaire (trois semaines) à la production d’une surface suffisante d’épiderme pour recouvrir les zones affectées, ce qui laisse, dans l’intervalle, le patient sans protection. Depuis quelques années, des recherches ont abouti à la mise au point de substituts pour essayer de protéger les malades dans la période qui précède la greffe. Cependant, ces moyens technologiques ne permettent pas de s’affranchir du risque de rejet immunitaire et de transmission de maladies. L’accès rapide à un nombre illimité de cellules capables de donner un épiderme bien constitué, parfaitement contrôlé en laboratoire avant utilisation, serait donc une réponse aux problèmes posés par les techniques existantes. C’est dans ce cadre que les chercheurs d’ISTEM ont imaginé reconstruire un épiderme entier à partir de cellules souches embryonnaires humaines. * I-STEM : Institut des cellules souches pour le traitement et l’étude des maladies monogéniques créé le 1er janvier 2005. L’Inserm, l’Université d’Evry-Val-d’Essonne et l’AFM en sont les membres fondateurs. Source : communiqué de presse 12e édition du concours TalentsInitié par le réseau des Boutiques de gestion, le concours Talents récompense chaque année de nouveaux entrepreneurs pour l’originalité et l’exemplarité de leur parcours. La 12e édition de ce concours a été lancée et mise en ligne le 16 novembre. Critères de participation :
Comment s’inscrire ? Auprès des Boutiques de gestion. Et sur le site : www.concours-talents.com Date limite du dépôt des candidatures : le 30 avril 2010. Les étudiants ont une bonne image du statut d’auto-entrepreneurSelon le sondage réalisé par Ipsos pour le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, la majorité des étudiants pensent que le statut de l’auto-entrepreneur est bien adapté pour ceux qui souhaitent créer ou reprendre une entreprise. Ce statut est toutefois assez méconnu, près de la moitié des jeunes interrogés n’en avaient pas entendu parler. Le déficit de notoriété du statut d’auto-entrepreneur est toutefois moins fort dans les grandes écoles et les classes préparatoires (32% des élèves n’en avaient pas entendu parler) qu’à l’université (49% dans ce cas). L’enquête révèle d’ailleurs aussi une différence assez nette dans la formation et la sensibilisation à l’entrepreneuriat de ces deux publics : si les deux tiers des élèves des grandes écoles seront formés pendant leur cursus au cas pratique de création ou de reprise d’entreprise, la très large majorité des étudiants d’université (78%) ne le seront pas. Par ailleurs, plus de la moitié (56%) des élèves de grande école ou de prépa, contre seulement 25% des étudiants d’université, identifient dans leur établissement un interlocuteur dont la mission serait de renseigner sur l’entrepreneuriat et les soutiens dont ils pourraient disposer pour un projet de création ou de reprise d’entreprise. Situation financière saine pour 3S Photonics3S PHOTONICS (Nozay) l’un des leaders industriels mondiaux des composants optiques et optoélectroniques pour les réseaux de télécommunications, annonce des résultats financiers conformes aux attentes pour son exercice fiscal 2009 (juillet 2008 à fin juin 2009). En dépit d’un contexte économique et financier défavorable, l’entreprise maintient le cap. L’industriel enregistre en effet un recul de son chiffre d’affaires limité à 10% par rapport à l’exercice antérieur, quand ses principaux concurrents connaissent une baisse de l’ordre de 30%. Son chiffre d’affaires 2009 s’élève ainsi à 23,04 M€. En 2009, le bénéfice net ainsi que le flux de trésorerie de 3S PHOTONICS restent positifs, et ce, sans incorporation des fonds levés en juillet dernier auprès de trois fonds d’investissement - le FSI, Alto Invest et Midi Capital -, les sommes levées étant principalement consacrées à la stratégie d’acquisition affichée de la société. D’un point de vue financier, les fonds propres de l’entreprise passent de 12 M€ à 20 M€. En 2009, 3S PHOTONICS a par ailleurs réduit ses dettes financières. Elle a également baissé ses dépenses de fonctionnement en adéquation avec le chiffre d’affaires. « De gros efforts ont été faits pour réduire nos dépenses de fonctionnement, hors production. A la fin du premier trimestre de notre exercice fiscal 2010, nous avons respecté le budget de dépenses que nous nous étions fixé », explique Alexandre Krivine, Président Directeur Général de 3S PHOTONICS. « Malgré une conjoncture économique défavorable, nous nous réjouissons de pérenniser une situation financière saine, avec des résultats d’exploitation positifs et une dette stable », ajoute-t-il. Jean-Marc Kuhlmann prend la direction générale de Lascom
Lascom, éditeur de solutions PLM (Product LifeCycle Management) et de processus, a récemment confié à Jean-Marc Kuhlmann sa direction générale, dans le but de se développer significativement tant au niveau national qu’international. Fondé aux Ulis en 1988, Lascom (Bièvres) est une entreprise reconnue pour ses solutions PLM innovantes dédiées aux secteurs de l’AEC (Architecture Engineering & Construction), du CPG (Consumer Goods Packaged) et de l’ICS (Industry & Complex Systems). Ses applications sont déployées en France et aux USA chez plus de 200 entreprises, grands groupes et PME. L’éditeur souhaite à présent changer d’échelle et développer un réseau de partenaires en Europe et en Amérique du Nord. Jean-Marc Kuhlmann se met au service de ces nouvelles ambitions. Agé de 47 ans et diplômé de l’Université de Technologie de Compiègne, son parcours lui a permis d’acquérir une solide expertise internationale en matière de croissance de chiffre d’affaires, de rentabilité et de mise en place de partenariats. D’abord Ingénieur d’Affaires chez HP, il entre chez Microsoft où il sera successivement Directeur Commercial de la Division Grands Comptes, Directeur de la Division PME-PMI, et Directeur des Opérations ventes & marketing de Microsoft Europe. Il rejoint Pivotal/CDC Software en 2005 comme VP Europe de l’Ouest et Afrique du Nord. Ses compétences seront des atouts majeurs pour la nouvelle dynamique de Lascom. « Autant je suis impressionné par les avancées technologiques et les succès de Lascom au cours des années passées, autant je suis persuadé que la société dispose d’un très important potentiel commercial encore incomplètement exploité. Nous transformerons les meilleures opportunités en apportant une valeur ajoutée significative sur des marchés ciblés, tout en poursuivant notre politique de R&D et d’investissement technologique dans le PLm » déclare Jean-Marc Kuhlmann. « Nous avons le plaisir d’accueillir Jean Marc Kuhlmann pour une nouvelle phase de développement de l’entreprise. Lascom PLM est maintenant bien implanté sur les marchés de l’industrie, des produits de grande consommation et de l’ingénierie. Il nous faut maintenant accélérer le déploiement de nos solutions tant en France qu’à l’international. Ce sera la mission de Jean Marc et son expérience nous sera précieuse » ajoute Jean-Louis Henriot, Président Fondateur. Changement de direction au Colonial Country Club Golf d’EtiollesLe 2 novembre dernier le Golf d’Etiolles à changé de propriétaires. En effet, William Coitou, Président de la Société AS +, spécialisé dans le conseil et l’ingénierie des hautes technologies et l’innovation, ainsi que Jean-François Fusy, Président de la Société Green Velvet, spécialiste des évènements golfiques auprès des entreprises, ont acquis les 70 hectares du Golf d’Etiolles (91).Le Centre National d’Etudes Spatiales fête la Science à Evry 2
A l’occasion de la 18ème Edition de la « Fête de la Science », le CNES, en partenariat avec Snecma, a choisi une nouvelle fois le Centre Commercial Régional Evry 2 pour venir à la rencontre du public. Du 16 au 22 novembre, la fusée Ariane investit la Place des Cascades. En exposition, de véritables moteurs de fusées Ariane dont VINCI, le dernier-né. Les visiteurs d’Evry 2 pourront découvrir des moteurs de la fusée Ariane : le HM7B et une réplique grandeur nature de la toute nouvelle génération de moteurs, Vinci®, développé par le motoriste français Snecma (groupe Safran) dans le cadre d’un programme de l’Agence Spatiale Européenne. Ce moteur cryogénique (fonctionnant à l’hydrogène et à l’oxygène liquides) a une poussée de 18 tonnes. Il est destiné à un nouvel étage supérieur de la fusée Ariane 5. Il permettra d’augmenter la capacité d’emport d’Ariane mais aussi de réaliser de nouvelles missions grâce à sa fonction de rallumages multiples. Des ateliers "fusée à eau", des quiz et des cadeaux. La fusée Ariane, lancée depuis le Centre Spatial de Kourou en Guyane, est bien connue des jeunes. Mais de quoi est-elle constituée ? Comment arrive-t-elle à décoller et aller si haut ? Quelles sont les précautions à prendre lors des lancements ? Grâce à une bouteille d’eau, du papier et du carton, les jeunes fabriqueront et lanceront eux-mêmes leurs fusées pour comprendre le principe d’actionréaction, connaître les différentes parties des fusées mais aussi étudier les différents paramètres de vol. Les lancements auront lieu sur le parking du centre commercial avec une portée jusqu’à 50 mètres ! Un quiz permettra de remporter des cadeaux. Les scolaires seront invités à participer aux ateliers. Des rencontres et des échanges avec les ingénieurs du CNES. Durant toute la semaine, les ingénieurs du CNES se tiendront à la disposition du public pour commenter les matériels et films diffusés sur le stand. Samedi 21 novembre à 14h, les cinémas Méga CGR s’associent à cette Fête de la Science et proposent une projection exceptionnelle du film d’animation 3D en relief "Fly me to the Moon" de Ben Stassen. Le film emmène le spectateur dans une incroyable aventure en trois dimensions au coeur de la mission historique d’Apollo 11. La projection sera suivie d’une conférence-débat pour le jeune public. Des projections sont également proposées aux scolaires sur rendez-vous, les lundi 16, mardi 17, jeudi 19 et vendredi 20 novembre à 10h. Prix des séances réduit à 6€, lunettes 3D offertes. La Conquête Spatiale en dédicace à la Fnac ! La Fnac proposera une sélection de livres sur l’espace et la conquête spatiale et des séances de dédicaces. Développer l’esprit d’entreprise dans l’enseignement supérieurLe plan en faveur du développement de l’entrepreneuriat au sein des établissements d’enseignement supérieur, présenté le 16 novembre par Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’artisanat, des PME, du tourisme, des services et de la consommation, et Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, s’articule autour de cinq mesures :
Pritt (Paris region innovation tour) le 30 novembre à ParisLa 5ème édition du Paris Region Innovation Tour se tiendra le 30 novembre à la Cité des sciences et de l’industrie. Les 7 pôles de compétitivité d’Ile-de-France : System@tic, Advancity, ASTech, Cap Digital Paris Region, Finance innovation, Medicen, Mov’eo, seront présents pour faire découvrir l’Europe des Clusters pour Au programme :
En 2008, le Paris Region Innovation Tour a accueilli près de 250 participants internationaux représentant plus de 70 organisations : entreprises privées, laboratoires de recherche et organismes publics. Renseignements et inscriptions. A lire : Le Droit de la concurrence
“C’est la concurrence » écrit Montesquieu « qui met un prix juste aux marchandises et qui établit les vrais rapports entre elles”. De l’esprit des lois, Livre XX, Chapitre 9. Puisant aux sources internes et communautaires, cet ouvrage « Droit de la concurrence » donne une vue synthétique de l’ensemble des règles relatives au maintien d’une concurrence suffisante sur le marché et à l’exercice loyal de la compétition économique. Puisant aux sources internes et communautaires, il retrace la majeure partie des règles figurant aux articles 81 et suivants du Traité CE (art. 101 et s., TFUE) mais aussi de celles insérées dans le Livre IV du Code de commerce ou empruntées au droit commun des obligations, sans méconnaître l’incidence en la matière des autres politiques communautaires (politique « marché intérieur » et coopération judiciaire en matière civile). Le droit de la concurrence en état de réforme permanente L’ouvrage présente les règles en vigueur au 30 juillet 2009 avec l’éclairage des règles anciennes et sous réserve des évolutions prévisibles. Pour ce qui est du droit interne, l’ouvrage est ainsi à jour de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, de l’ordonnance du 13 novembre 2008 portant modernisation de la régulation de la concurrence, de la loi du 12 mai 2009 et de leurs décrets d’application respectifs. Il tient également compte de la communication de la Commission du 3 décembre 2008 qui renouvelle l’analyse des abus de position dominante au sens de l’article 82 du Traité CE (art. 102, TFUE). Les évolutions prévisibles du droit communautaire ne sont pas non plus ignorées, que l’on songe à la refonte en cours des règlements d’exemption, aux mesures envisagées pour « développer » les actions civiles (en particulier l’introduction d’actions collectives) ou à l’évaluation en cours du règlement sur le contrôle des concentrations d’entreprises. Prise en compte du Traité de Lisbonne qui va entrer en application Les règles exposées dans l’ouvrage sont celles en vigueur au 30 juillet 2009. Compte tenu du mouvement important de réforme qui affecte la matière, leur applicabilité à toute situation litigieuse doit être systématiquement vérifiée sur le fondement des règles de droit transitoire. Pour être en phase avec la très prochaine entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, les articles 81 et suivants du TraitéCE sont cités accompagnés de leur équivalent dans le Traité de Lisbonne (art. 101 et s., TFUE), lequel en a changé la numérotation sans leur apporter de modification au fond. Introduction générale et notions cadres À l’issue de la présentation des fondements, des sources et des instances compétentes pour appliquer le droit de la concurrence (autorités de concurrence et juridictions nationales), l’introduction générale est enrichie de deux sections consacrées aux notions « d’entreprise » et de « marché » qui intéressent l’ensemble de la matière.
Le Droit de la concurrence Valérie Pironon Intégration des règles du Traité de Lisbonne Parution novembre 2009 Prix : 26 euros Lextenso Editions. Bilan du contrôle des balances en Ile-de-FranceLa direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) d’Ile-de-France a réalisé pendant les mois de septembre et d’octobre 2009 une campagne de contrôle des balances utilisées pour l’emballage des produits alimentaires (barquettes de viande, fromage, légumes, etc.). Par rapport à l’an passé, les résultats sont encourageants. Cette campagne s’inscrit dans une opération nationale souhaitée par Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, et Christian Estrosi, ministre chargé de l’industrie, afin de s’assurer de la transparence des relations commerciales avec les consommateurs. Environ 240 balances réparties sur l’ensemble de la région dans des supermarchés, des commerces de gros et des industries agro-alimentaires ont ainsi été contrôlées de manière inopinée. Le résultat des essais réalisés est satisfaisant puisque l’erreur moyenne constatée des instruments est de l’ordre d’un 1 gramme pour 1 kilogramme. Toutefois, 12 % des appareils se sont révélés non conformes : parmi eux, 60 % en raison du dépassement de délai de vérification périodique et 17 % à cause d’une erreur trop élevée. Les détenteurs de ces instruments ont été rappelés à leurs obligations, consistant notamment à faire vérifier tous les ans la fiabilité de leurs instruments par un organisme agréé par la DRIRE. Sur 25 % des sites visités, les détenteurs ont fait l’objet d’avertissement ou de procès-verbaux selon la gravité des non-conformités constatées. Tous les appareils jugés non conformes devront, avant de pouvoir être utilisés à nouveau, être vérifiés par un organisme agréé par la DRIRE. Les contrôles effectués par la DRIRE ont également fait apparaître un mauvais usage de la tare sur 6 % des appareils. Des actions correctives ont aussitôt été mises en œuvre pour garantir aux consommateurs l’exactitude des quantités délivrées. Les détenteurs concernés ont tous reçu un avertissement et feront l’objet de contre-visites inopinées les exposant, en cas de récidive, à des sanctions pénales pour tromperie du consommateur. La DRIRE procède régulièrement à des contrôles similaires sur les différents types d’instruments de mesure utilisés dans les échanges commerciaux : balances, pompes à essence, compteurs d’eau ou encore taximètres. Elle surveille également l’action des organismes agréés effectuant les contrôles techniques de ces instruments. Toute cette chaîne de contrôle contribue à assurer la sécurité et la loyauté des transactions commerciales, au bénéfice de la compétitivité des entreprises et de la protection des consommateurs. Source : Communiqué de presse Tests en transmission à 20 Gb/s réussis pour le module laser 1915 LMA de 3S Photonics
3S PHOTONICS, l’un des leaders industriels mondiaux des composants optiques et optoélectroniques pour les réseaux de télécommunications, annonce que son nouveau prototype de module laser 1550 nm, baptisé 1915 LMA, associé à une modulation directe analogique de type OFDM[1], a été testé avec succès à 19 Gb/s sur 25 km de fibre optique monomode sans compensation de dispersion chromatique. Testé par Orange Labs à Lannion dans le cadre du projet télécom EPOD[2], commandité par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR), ce prototype de module laser analogique est doté d’une bande passante de 7 GHz et d’une puissance optique supérieure à 7 dBm. Le débit de 19 Gb/s a été atteint en appliquant une modulation de type DMT (Discrete Multi-Tone) très utilisée pour les transmissions xDSL, transportant 255 sous-porteuses sur une bande de fréquence de 5 GHz sur une liaison à fibre optique monomode de 25 km. Ce test a été effectué sans utilisation de compensation de dispersion chromatique et avec un récepteur optique à base de photodiode avalanche (APD) de 8,5 GHz de bande passante. Ces premiers résultats expérimentaux sont très prometteurs. Ils confirment en effet que ce type de composant et de modulation pourront être utilisés avec succès dans les futures générations de réseaux Internet à performances accrues (Internet très haut débit) et à moindre coût. Des tests additionnels sont en cours pour démontrer la capacité de transmission de ce produit à des débits proches de 40 Gb/s. Source : communiqué de presse. ADHAP Services® ORSAY certifié QUALICERTEtienne George l’assurait déjà en avril 2007, date d’ouverture du centre ADHAP Services® d’ORSAY « l’organisation du centre est tournée vers une démarche de qualité et de professionnalisme ». Un engagement qui lui vaut aujourd’hui d’obtenir la certification QUALICERT « Service à la personne », version 3+. Reconnue par les professionnels de santé, la qualité des prestations délivrées par l’équipe ADHAP (Anne-Cécile Rondepierre,infirmière coordinatrice, d’Etienne George, directeur et les 20 assistantes du centre) aux personnes dépendantes est aujourd’hui couronnée d’un label officiel, validé par un Comité de Certification composé notamment de l’Agence Nationale des Services à la Personne, de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes) et d’associations de consommateurs. Si pour obtenir cette certification, les acteurs du centre se sont mobilisés pour répondre aux 65 critères qualité requis et garantir une totale traçabilité de chaque prise en charge, rien n’est définitivement acquis. Chaque année, le centre sera audité par SGS ICS, organisme de contrôle accrédité par le Cofrac, partenaire de la Haute Autorité de Santé (HAS). « Les choses ne peuvent bien se passer chez les bénéficiaires que si au niveau du bureau, notre organisation est sans faille » commente le directeur du centre. ADHAP Services® ORSAY est membre du premier réseau professionnel d’assistance à domicile de personnes dépendantes certifié QUALICERT, version 3+ (140 centres et relais de proximité, 3 500 salariés qualifiés, plus de 5 500 personnes dépendantes prises en charge). Le centre intervient actuellement à Orsay, Palaiseau, Villebon, Massy, Les Ulis, Bures et Gif-sur-Yvette. Il est appelé à rayonner sur le Nord Ouest de l’Essonne au travers de relais de proximité. Agréé Qualité, il est conventionné CRAM, et travaille en synergie avec NEPALE (réseau de soins palliatifs). Axa Assistance, la Matmut, la Maif et d’autres mutuelles ou assurances recourent à ses services pour accompagner les actifs temporairement fragilisés. Les centres ADHAP Services® en Essonne : • ORSAY - Etienne GEORGE - Tel : 01.69.29.88.75. • ÉTAMPES - Jean-Marie NAULOT - Tel : 01.69.92.45.55. • ÉPINAY-SOUS-SÉNART - Laurent GALERNE - Tel : 01.69.43.17.22. SYSTAIC France, BATIMAT D’OR 2009 du Concours de l’InnovationCe lundi 2 novembre 2009, l’entreprise SYSTAIC France (Villebon-sur-Yvette) a reçu le Prix BATIMAT D’OR 2009 du Concours de l’Innovation. Ce prix récompense la toute dernière innovation de SYSTAIC France : le Collecteur Aéraulique Photovoltaïque. Le Concours de l’Innovation BATIMAT 2009 récompense et met en lumière les innovations techniques sur les marchés de la construction. Pour participer, il faut être nouveau sur le marché depuis moins de 2 ans, disponible sur le marché français et exposer sur le salon BATIMAT 2009. Dans les critères de sélection, le jury a pris en compte l’apport dans l’amélioration significative de l’existant. Les secteurs du gros œuvre, de la menuiserie, de la finition/décoration, du matériel/outillage, de l’informatique et de la gestion durable des bâtiments sont concernés par le Concours de l’Innovation BATIMAT 2009. SYSTAIC France concourrait dans la catégorie « gros oeuvre » face à Du Pont de Nemours, PLACOPLATRE, IMERYS TC, Saint Gobain Solar (CGG), ETERNIT, IMERYS TERRE CUITE et UMICORE France. SYSTAIC France a été récompensée par le Grand Jury BATIMAT D’OR 2009 pour sa toute dernière innovation le Collecteur Aéraulique Photovoltaïque. Couplé à un système de pompe à chaleur, ce panneau Collecteur Aéraulique Photovoltaïque permet d’utiliser la chaleur produite par les panneaux photovoltaïques pour optimiser le fonctionnement de la pompe à chaleur. En été, l’air est utilisé pour l’eau chaude sanitaire et le refroidissement intérieur de l’habitation. ActivNetworks et le groupe LafargeActivNetworks (Les Ulis), spécialiste de l’optimisation et de l’accélération des flux Internet, accompagne le groupe Lafarge (présent dans 76 pays, 90 000 collaborateurs, 2 000 sites industriels et environ 140 sites pour le reporting) dans la mise en place d’une infrastructure réseau lui permettant d’améliorer la disponibilité, la performance et les temps de réponse liés à son application Hyperion Financial Management (Oracle).Broker France à EvryBroker France continue de développer son réseau national. Créé en 2006, l’enseigne compte plus de 30 agences en France et prévoit d’autres implantations régionales avant la fin de l’année 2009. Elle est désormais également installée à Evry (72 bd des Champs Elysées), depuis le 16 octobre. La stratégie de Broker France n’est pas exclusivement basée sur internet. En privilégiant la création d’un réseau, Broker France se donne ainsi la possibilité de créer un partenariat avec les banques régionales et de privilégier le contact avec ses clients. « Le tout internet à parfois des limites et dans notre métier il est primordial d’être en contact physique avec le client afin de l’accompagner et de construire avec lui son projet. Les mauvais résultats de certains de nos confrères qui avaient tout basé sur l’internet nous donne raison. Malgré la crise du marché immobilier, nos agences ont vu leurs chiffres d’affaires augmenter de 25% en moyenne sur les 6 premiers mois de 2009 », précise Raoul Grandhomme, fondateur et directeur du réseau Broker France. Lascom AEC sur BATIMAT
Du 2 au 7 Novembre Lascom (Bièvres) revient sur Batimat, Porte de Versailles à Paris, pour présenter sa dernière version de Lascom AEC, PLM dédié au bâtiment. Sur Batimat, Lascom expliquera comment un PLM dédié au bâtiment, peut organiser, fiabiliser, accélérer les projets d’immobilier, d’ingénierie et de BTP. A propos de Lascom : Fondé en 1988, Lascom (www.lascom.com) édite des solutions PLM et de processus. Aujourd’hui verticalisées pour les secteurs AEC, CPG et ICS (Industry & Complex Systems), ces applications web permettent de gérer et d’assurer l’échange et le suivi de toutes les données critiques d’un client pour lui apporter une visibilité dynamique et un véritable tableau de bord de l’ensemble de son information technique. Innovantes mais pragmatiques, les applications Lascom PLM sont réputées pour la rapidité de leur mise en place, et leur ROI qui se démontre dès la première année. A ce jour, les solutions de Lascom sont implémentées au sein de grands groupes, de PME et de collectivités comme : Actaris, Algeco, Alstom, Arianespace, Artenay Sevenday, British Telecom, CG31, Ciment Lafarge, Communauté Urbaine de Strasbourg, Mairies de Paris et de Toulouse, LDC, Parkeon, PSA, RATP, Setec, Sogea, Yoplait, entre autres. En 2008, Lascom a généré un chiffre d’affaire de 12M€ et emploie 90 personnes. Intermarché lance Domedia : une marque Maison & LoisirsIntermarché (groupement des Mousquetaires, à Bondoufle) fait évoluer sa stratégie de marques propres non alimentaires. L’enseigne parie sur une marque forte : DOMEDIA. Avec l’objectif d’atteindre les 1800 références d’ici 2010. Au sein de la Sélection des Mousquetaires, Intermarché a décidé de renforcer le capital de ses marques propres non alimentaires en créant un lien entre elles. Pour ce faire : une nouvelle marque Maison & Loisirs « Domédia », un nouveau logo et une nouvelle segmentation. D’ici 2010, Domédia comptera plus de 1800 références regroupées dans 7 univers : Kitchen (Cuisson, moules, plats…), Bath (Rideaux et barres, linge de bain…), Home (Cadres, albums, bougies, luminaires…), Creative (Papeterie, accessoires de bureau, jeux…), Outdoor (piscine, sport, cycles, jeux d’extérieur…), Utility (Plastique ménager, brosserie, table à repasser…), Technic (TV, home cinema, Hi-Fi /MP3, informatique…) La marque est déployée dès 2009 avec le lancement de nouvelles gammes à marques propres (bouteilles isothermes, cadres et albums, petit électroménager, ampoules…). Ce lancement se poursuivra dans les prochaines semaines avec le linge de maison ou encore la papeterie. « Le lancement de la nouvelle marque Domédia est un levier supplémentaire de performance et de proximité avec nos clients. Notre ambition est de nous différencier et de fidéliser nos consommateurs à travers nos marques propres », commente Olivier Fontaine, responsable marketing marques propres Intermarché. Solutions Pro-Services : services à la carte pour les TPE
« C’est sans doute une question de maturité. Ou alors c’est la crise de la quarantaine ! », explique, avec le sourire, Christelle Pesquié. À 40 ans, elle a décidé de créer sa propre société, Solutions Pro-Services. « J’ai travaillé pendant 20 ans dans l’assistanat et le secrétariat, dans de petites et grandes entreprises » raconte-t-elle, « j’étais souvent sollicitée alors j’ai pensé qu’il y avait un créneau à prendre ». C’est l’acte de naissance de Solutions Pro-Services qui s’adresse aussi bien aux petites sociétés, artisans et commerçants qu’aux particuliers. « Je propose des services d’assistanat, de secrétariat, d’aide administrative ou encore du conseil, sur site ou à distance ». Christelle Pesquié a mis un an à mettre en place soigneusement son projet, avec le soutien des acteurs économiques locaux (CMA, CCI, l’Agence pour l’Economie…). Basée à Gironville, Solutions Pro-Services est officiellement créée en septembre 2008, au moment même où la crise économique se déclenche ! Rapidement, la tâche s’avère plus difficile dans ce nouveau contexte. « Je n’ai pas baissé les bras : j’ai commencé par faire un important travail de prospection sur Internet, ainsi qu’un mailing papier sur mon secteur ». Un effort récompensé : « J’ai réussi à avoir trois clients réguliers ». Elle décroche également des missions de formatrice bureautique et secrétariat, notamment avec l’école Kalliopê à Evry. « C’est une activité à laquelle je n’avais pas pensé, mais il faut être pragmatique, à l’écoute des gens et de leurs besoins ». Au fil des mois, l’activité se développe. « C’est sincèrement une expérience très riche d’apprentissage, de connaissances, de rencontres, simplement il faut se donner à 200% : il n’est plus question pour moi de revenir au salariat, quoi qu’il arrive ! ». Article de L. Janeyriat Statut : EURL Nombre de salariés : Aucun Lieu : Gironville CA : Moins d’un an de création. Date de création : septembre 2008 24ème concours des Meilleurs ouvriers de FranceLe COET - Comité d’Organisation des Expositions et du Travail - lance le 24ème concours Un des meilleurs ouvriers de France.Ouvert à 138 classes ou métiers répartis en 19 groupes dans les domaines de la restauration, de l’hôtellerie, de l’alimentation, du bâtiment, de l’habitation, des structures métalliques, de l’industrie, de la terre et du verre, du vêtement, de la bijouterie, des techniques de précisions, de la gravure, de la communication, de la musique, des animaux, de l’agriculture, du commerce et des services, ce concours conduit à l’attribution d’un diplôme d’Etat classé niveau III (Bac + 2). Depuis sa création en 1924, près de 9000 diplômes ont été attribués et près de 300 nouveaux diplômes seront attribués en mai 2011 à l’occasion de la finale du concours à Clermont-Ferrand. Mémoire et modernité sont les maîtres mots de ce concours qui accueille pour cette 24ème édition les métiers de barman, de fruitier-primeurs, de solier, de constructeur de voies urbaines, d’outillage-prototypage mécanique, de conception assistée par ordinateur, de prêt-à-porter flou- robe du soir, de toilettage animalier, de maître de chai, de berger, de métiers du service à l’énergie, de commercial-conseil en domotique, de commercial-conseil en produits de finition et décoration, et de commercial- conseil en solutions énergétiques. Pour Jean-Pierre Galaup, nouveau délégué général du COET, « le concours des MOF est à la fois un conservatoire des traditions et un laboratoire de la modernité. Vitrine de l’excellence du savoir-faire français, reconnu même au delà de nos frontières, ce concours récompense la transmission d’une tradition et la capacité d’adaptation aux nouvelles technologies. » Modalité d’inscriptions : L’inscription au concours Un des meilleurs ouvriers de France est ouverte jusqu’au 31 décembre 2009. L’âge minimum pour les candidats est de 23 ans (âge au 31 décembre 2009). Les épreuves qualificatives se dérouleront au printemps 2010 et les épreuves finales se dérouleront en mai 2011 à Clermont-Ferrand, capitale de l’excellence professionnelle. Les jurys sont composés de professionnels, d’enseignants et de formateurs reconnus. L’examen comporte une ou plusieurs épreuves pratiques, consistant en la réalisation d’une ou plusieurs épreuves, à partir d’un sujet imposé et/ ou d’une ou plusieurs oeuvres libres, intégrant les contraintes techniques. Pour retrouver les toutes les modalités d’inscription : www.meilleursouvriersdefrance.org Medasys a renforcé sa structure de directionJean-Marie Lucani, président du directoire de Medasys (Gif/Yvette), a récemment étoffé l’équipe de management de la société avec l’arrivée de :
Aures : 250 systèmes POSLIGNE au FC Schalke AllemagneAprès le Stade Olympique de Munich, puis ceux de Aix la Chapelle (Aachen) et de Dresde, le stade de Gelsenkirchen en Allemagne a lui aussi choisi les systèmes de gestion et d’encaissement POSLIGNE® du groupe Aures (Lisses). Les 250 solutions informatiques développées par le Groupe AURES seront opérationnelles avant la fin de l’année. |
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